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Advanced Computing Supply - Jean-Paul Négrel, Webmaster indépendant

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Les présentes mentions légales concernent le domaine Internet la-cagouille-libre.fr, y compris ses services et la messagerie associés.

Les présentes mentions légales ont pour objet de définir les modalités selon lesquelles les rédacteurs du blog  mettent à la disposition des internautes son site la-cagouille-libre.fr et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce site Internet.

Toute connexion au site la-cagouille-libre.fr est subordonnée au respect des présentes mentions légales que les rédacteurs du blog se réservent de modifier ou de mettre à jour à tout moment.

L'accès et l'utilisation du site la-cagouille-libre.fr entraînent votre adhésion aux présentes mentions légales. Si vous n'étiez pas en accord avec les clauses énoncées ci-après, il vous est conseillé ne pas utiliser ce site Internet.

Accès au site et ses services :

L'accès au site et ses services est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle des rédacteurs du blog et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du service et des matériels.

Les rédacteurs du blog accordent à l'internaute, qui l'accepte, le droit de connecter un ou plusieurs postes de travail à son site Internet.

L'accès au service se fait à partir du ou des micro-ordinateurs de l'internaute connectés à un réseau de télécommunication. Les protocoles de communication utilisés sont ceux en usage sur le réseau d'Internet.

Les droits d'accès et d'utilisation du site Internet de la-cagouille-libre.fr sont des droits non exclusifs et non transmissibles.

Création de liens :

Seuls les liens hypertextes s'effectuant vers l'accueil général sont autorisés. Ils doivent faire l’objet d’une demande écrite qui sera adressée par couriel au gestionnaire du site : voir lien « contact » du portail.

L'autorisation sera donnée à conditions :

Que le lien apparaisse sous l'appellation suivante : "la-cagouille-libre.fr".

Que le site opérant un lien vers la-cagouille-libre.fr exerce une activité et diffuse des informations, images et tout autre support en conformité avec l’ordre public et les bonnes moeurs et, d’une manière générale, soient conformes au droit français.

Que ce le portail la-cagouille-libre.fr s'ouvre dans une nouvelle fenêtre, ou en remplacement de la fenêtre ouverte. En aucun cas Internet la-cagouille-libre.fr ne devra s'ouvrir à partir d'une "frame" ou toute autre dispositif réduisant l'écran.

Le site-portail étant dynamique, aucune adresse de page ne peut constituer un lien permanent. Dans ces conditions, aucun autre lien que celui vers la page d'accueil ne peut être autorisé.

Dans tous les cas, les liens directs vers les sources de documentations et pages profilées sont formellement interdits.

Les liens directs vers la page d'accueil des sites locaux sont toutefois possibles. Il convient d'adresser un courriel à la-cagouille-libre.fr du site local concerné via le bouton 'Contact'.

Courriers électroniques :

Pour correspondre avec la-cagouille-libre.fr, par courrier électronique, Il est nécessaire d'indiquer ses Nom, et e-mail et identification (rubrique « club ») pour obtenir une réponse.

Droit de propriété intellectuelle :

La totalité du contenu de ce site est propriété exclusive des rédacteurs du blog et relève, en l’absence de conventions écrites spécifiques qui seraient conclues entre les rédacteurs du blog et toute personne physique ou morale, de la législation française et internationale en matière de propriété intellectuelle (droits d’auteur, droit des marques, logos, bases de données, etc).

Toute modification, même partielle, du contenu, de la présentation des pages et des images, est donc expressément interdite.

La totalité du contenu du site la-cagouille-libre.fr et de ses services (notamment données, informations, illustrations, logos, marques, etc.) est protégé au titre du droit d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle.

Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site des rédacteurs du blog, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l'exception d'une unique copie, sur un seul ordinateur et réservée à l'usage exclusivement privé du copiste.

Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie d'aucune sorte, expresse ou tacite, et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement. Les documents extraits de ce site doivent être conservés intacts avec les mentions de propriété. La modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction aux droits de propriété des rédacteurs du blog. Il est interdit d'utiliser ces documents sur un autre site Internet ou dans un environnement informatique en réseau.

Limitation de responsabilité :

Les documents, informations et services diffusés sont fournis "dans l'état" sans aucune garantie expresse ou tacite de quelque sorte que ce soit. les rédacteurs du blog se réservent le droit de modifier ou de corriger le contenu de leur site à tout moment, sans préavis.

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En aucun cas les rédacteurs du blog ou les tiers mentionnés dans leur site ne pourront être tenus responsables, au titre d'une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de tout autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu'il soit ou de tout préjudice, notamment, de nature financier, résultant de l'utilisation de son site ou d'une quelconque information obtenue sur son site.

Le site la-cagouille-libre.fr peut contenir des liens vers des sites partenaires des rédacteurs du blog ou de tiers. Les rédacteurs du blog n'exercent aucun contrôle sur ces sites et n'assure par conséquent, aucune responsabilité quant à la disponibilité de ces sites, leur contenu, publicité, produits et/ou services disponibles sur ou à partir de ces sites. Ainsi, les rédacteurs du blog ne seront aucunement responsables des dommages directs ou indirects pouvant survenir à l'occasion de l'accès de l'internaute sur le site du partenaire ou de l'utilisation de ce site, du non-respect des contenus et services à toute réglementation ou toute atteinte aux droits de tiers. Les rédacteurs du blog déclinent toute responsabilité concernant les informations, les matériels, les logiciels des sites reliés par lien hypertexte au site la-cagouille-libre.fr.

Compétence juridictionnelle :

Tout litige né ou à naître se rapportant aux présentes mentions légales, sera portés devant le tribunal de commerce de Pontoise. Il sera régi et analysé selon la législation française indépendamment des règles de conflit de lois. L'utilisation du site la-cagouille-libre.fr signifie votre accord express à l'application des présentes clause juridictionnelle.

Dans le cas où l'une des dispositions de ces mentions légales serait jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle serait considérée comme ne faisant pas partie de ces mentions légales et n'affecterait pas la validité ni l'application des autres dispositions.

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