MONTENDRE: à propos du parc des labyrinthes

Rédigé par Daniel Fradon - 31 octobre 2016

 

Monsieur Daniel Fradon nous prie d'insérer cet article publié  sur

le blog de l'ASPPC

(Association pour un Service Public à Proximité du Citoyen).

Blog sur lequel figurent d'autres articles tout aussi intéressants

concernant la vie citoyenne.

 

- o – o – o -

Un projet de «Parc des Labyrinthes» est porté par la Communauté Des Communes de la Haute-Saintonge ( CDCHS )

Il est prévu de le réaliser sur le territoire de la commune de Montendre.

 

Une première enquête publique, préalable au permis d'aménager, s'est déroulée du 11 avril au 13 mai 2016 : Elle était entachée d'un vice de forme.

 

Une seconde s'est déroulée du 4 juillet au 3 août 2016.

Cette dernière enquête nous a permis d'être informé de manière précise sur le projet :

- en mairie, où le public pouvait consulter le dossier,

- sur le site internet de la commune de Montendre ou celui de la CDCHS, où figurait l'étude d'impact.

Bien que Monsieur le Commissaire Enquêteur disposait, après la fin de l'enquête, d'un mois pour remettre ses conclusions, le 11 août 2016, il rendait ses conclusions.

Sur le terrain, le panneau informe le public du permis d'aménager en date du 18 août.


 

Pour avoir relevé des absences dans cette étude d'impact, j'ai écrit mes observations sur le registre prévu à cet effet. Entre autres, la nappe phréatique qui alimentait le réseau d’adduction d’eau potable représente un intérêt patrimonial : L’étude d’impact du projet  en avait-elle mesuré l’incidence ?

 

Souhaitant connaître les réponses et les avis rendus sur les points soulevés, j'ai donc demandé  à Monsieur le Maire de Montendre la copie du rapport d'enquête publique.


 

La collectivité est-elle tenue de garantir la protection du captage ?

Après une lecture attentive de ce rapport concluant sur un avis favorable au permis d'aménager, je suis très surpris des réponses et des avis qui ont été énoncés concernant le captage des eaux souterraines de la Taulette : Pour justifier de la compatibilité de ce projet dans ce périmètre, pourquoi ne pas avoir listé les mesures de protection  de ce captage ?   Sont-elles si contraignantes ?

 

 

Sachant qu’un arrêté préfectoral prescrit pour le captage  de la Taulette un ensemble de mesures de protection et délimite un périmètre de protection étendu à la surface d’eau du lac Baron Desqueyroux, que le projet de Parc des Labyrinthes est compris dans cette étendue, que l’étude d’impact ignore ce captage et les mesures de protection, il me semblait juste de préciser qu’une désaffectation n’était pas un déclassement ! 

 

Si je remercie Monsieur le Commissaire Enquêteur d'avoir constaté que la présence du captage de la Taulette n'était pas mentionnée dans le dossier d'étude d'impact, pourtant volumineux, à l'opposé, il ressort que :

- la CDCHS considère qu'une simple délibération décidant d'une désaffectation soit suffisante pour ne plus respecter les périmètres de protections des captages F2 et F3.

- l'avis de Monsieur le Commissaire Enquêteur s'appuie sur l'arrêté préfectoral AP N°02-3100, alors que cet arrêté n'a pas abrogé le précédent arrêté concernant les dits captages de la Taulette.

Or, comme je l'avais écrit, désaffecté n'est pas déclassé.

Je laisserai aux lecteurs le soin d'analyser la situation, il semble que la réponse apportée à Mme Marie-Jo Zimmermann, puisse nous éclairer sur le sujet .


 

Question publiée au JO le : 14/09/2010, page 9853

Réponse publiée au JO le : 11/01/2011, page 332

Mme Marie-Jo Zimmermann attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur le cas d'une commune qui disposait d'un forage pour l'adduction d'eau potable. Suite à l'interconnexion des réseaux d'eau potable, ce forage n'est plus utilisé et la commune souhaite le désaffecter complètement. Elle lui demande si, en la matière, des procédures spécifiques sont prévues par la réglementation et, si oui, lesquelles.


 

Texte de la REPONSE : L'abandon des captages d'eau destinée à la consommation humaine relève à la fois du code de l'environnement et du code de la santé publique. Conformément à l'article 13 de l'arrêté du 11 septembre 2003 portant application du décret n° 96-102 du 2 février 1996 et fixant les prescriptions générales applicables aux sondages, forages, créations de puits ou d'ouvrages souterrains soumis à déclaration en application des articles L. 214-1 à L. 214-3 du code de l'environnement et relevant de la rubrique 1.1.1.0 de la nomenclature annexée à l'article R. 214-1 du code de l'environnement, il convient de combler ces ouvrages en cas d'abandon. Ce comblement a pour objectif de garantir l'absence de circulation d'eau entre les différentes nappes d'eau souterraine contenues dans les formations géologiques aquifères traversées et garantir ainsi l'absence de transfert de pollution. La norme NF X10-999 précise à cet effet les règles de bonnes pratiques pour l'abandon d'ouvrage. La procédure administrative à suivre par la collectivité est la suivante : pour les ouvrages de prélèvement disposant d'un arrêté de déclaration d'utilité publique (DUP) instaurant les périmètres de protection (PP), la collectivité doit délibérer et demander l'abrogation de cet arrêté auprès de la préfecture. Ainsi, l'arrêté préfectoral portant abrogation de l'arrêté de DUP des PP peut mentionner que l'abandon du captage se fera selon les prescriptions de l'arrêté du 11 septembre 2003 et peut également prévoir des prescriptions complémentaires si le préfet le juge nécessaire. Le déclarant doit également communiquer au préfet au moins un mois avant le début des travaux, les modalités de comblement. Dans les deux mois qui suivent la fin des travaux de comblement, le déclarant en rend compte au préfet et lui communique, le cas échéant, les éventuelles modifications par rapport au document transmis préalablement aux travaux de comblement. Cette formalité met fin aux obligations d'entretien et de surveillance de l'ouvrage, uniquement si l'arrêté de DUP des PP est abrogé. Dans le cas contraire, la collectivité est tenue de garantir la protection du captage. Par ailleurs, les agences de l'eau et le bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) sont parfois à la recherche d'anciens ouvrages pour compléter leur réseau de surveillance des eaux souterraines. Il peut donc être préconisé à la collectivité, avant de décider de l'abandon de son ouvrage, de prendre contact avec ces différents services. Pour plus d'information sur la démarche à suivre, la collectivité pourra utilement se rapprocher de la mission inter-service de l'eau (MISE) de Moselle qui pourra éventuellement l'orienter dans sa démarche.


 

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  Pour tous ceux qui sont attentifs à la protection des captages d'eau : 

un guide technique à visiter !   

 

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Classé dans : Articles les plus lus, Société, Montendre, Haute Saintonge - Mots clés : aucun

22 commentaires

vendredi 21 juillet 2017 @ 23:28 Lepaven a dit : #1

MONTENDRE: PARC DES LABYRINTHES: il paraît que le budget initial a déjà largement explosé !!! Belle gouvernance !!!
QUI paye, de toutes façons ?
QUI possède des infos précises ?

vendredi 18 août 2017 @ 08:35 Pépette a dit : #2

Petit à petit nous connaîtrons, quand il sera trop tard, le montant final de ce truc !
N'oubliez pas, pour le faire vivre, il faut ajouter l'entretien des lieux, du bâtiment, les salaires du personnel et autres frais compris dans son futur fonctionnement.
Pour ce parc d'amusement, avez-vous entendu parler ou lu quelque part si oui ou non il y avait un budget prévisionnel de fonctionnement ?
Nous ignorons le prix des entrées et, du simple au double, certains annoncent 20 000, 40 000 visiteurs !
Les employés des collectivités territoriales, les enfants des écoles et les résidents des maisons de retraites de la nouvelle région aquitaine se verront peut-être offrir (qui aura payé ?) une journée découverte !
Pour les initiateurs et leurs serviteurs, la tendance n'est-elle pas de faire croire à la réussite au meilleur coût ?
A défaut de renseignements officiels, sortez vos calculettes et vérifiez donc la rentabilité économique, un fameux labyrinthe !

vendredi 18 août 2017 @ 15:13 André a dit : #3

Ce parc des labyrinthes n'est qu'une baudruche, il n'a que les apparences des mérites qu'on lui prête. Après les effets d’annonces tout çà va vite se dégonfler !
Ils auraient peut-être bien voulu nous servir un VRAI plat de consistance égalant les anciennes usines réfractaires, mais parce qu’ils en sont incapables on nous gave avec des amuses gueules de ce style ou avec le free music, les marchés nocturnes du mardi soir, etc...
A Montendre, les élus ont transféré le boulevard de Saintonge au département ; Elle n’a plus les moyens financiers de l’entretenir, ils attendent des autres qu’il se déroule un tout neuf boulevard. Mais … en ce qui concerne les amusements, la culture, elle investit, distribue les subventions ou les heures du personnel municipal !
Le coût de la construction de ces équipements de spectacles ou de loisirs, ou les entrées des spectacles, sont directement ou indirectement à charge des contribuables.
De moins en moins de montendrais seraient imposables sur le revenu, mais ceux imposés, payants taxes foncières et d’habitations, ne voient toujours pas de projets industriels dans les cartons de cette municipalité.
Un triste constat en contradiction avec l’ancien Montendre et ses usines de réfractaires et entreprises de bâtiment qui ont fait vivre tout un canton !

samedi 19 août 2017 @ 08:22 Séba a dit : #4

40 000 visiteurs ! C'est la sardine qui bouche le port de Marseille !
De l'entrée à la sortie ils vont être à la queue leu leu ! Un comble pour un labyrinthe ! Aucun risque de s'y perdre, votre cravaté n'aura pas besoin de distribuer de GPS à l'entrée !
A la queue leu leu !

jeudi 21 juin 2018 @ 20:19 Lapalisse a dit : #5

Après les pages de publicité, on ne voit pas beaucoup de voitures sur le parking ! La pluie n'a pas favorisé le parcours dans ces labyrinthes à ciel ouvert, mais les initiateurs avaient certainement prévu une baisse de fréquentation pour raison d'intempéries !
Je ne serais pas surpris que les clients du Free music puissent bénéficier ce week-end d'une visite à un prix attractif histoire d'obtenir du nombre...

vendredi 13 juillet 2018 @ 10:45 Pierre de Cassignac a dit : #6

BIZARRE ! Pas d'inauguration en fanfare par nos célébrités locales officielles qui normalement n'en ratent pas une ! Pas une seule ligne à propos de cette réalisation dans le dernier numéro de notre luxueuse revue mensuelle "La Charente Maritime" !
Y-aurait-il un certain malaise entre certaines de nos "élites dirigeantes" notamment des Montendraises et "d'autres" ? Et lesquelles ? Allez donc savoir !

jeudi 09 août 2018 @ 01:13 Déclin a dit : #7

Après une période pluvieuse, catastrophique pour ce genre de truc unique au monde, le grand soleil et la canicule ont-ils favorisé les entrées ?
Par ces temps là, on ne va pas chercher la fraîcheur dans une forêt de pins ! On cherche la reposante forêt de chênes !
J'ai lu le dernier compte rendu municipal de la ville dans lequel le Maire annonce la mise en place d'une tarification spécifique pour les visiteurs arrivant en cours d'après-midi.
On commence à faire des concessions sur les prix ?

jeudi 23 août 2018 @ 03:11 VIRLES a dit : #8

Et si l'on rajoute à cette fâcheuse débâcle le fait qu'à cent mètres un village vacances cherche repreneur, un restaurant privé est à vendre, qui peut croire encore aux belles déclarations sur le développement touristique local ?

jeudi 23 août 2018 @ 18:03 Fleurette a dit : #9

Je me méfie de tous ces commentaires, souvent partisans de telle ou telle cause; Je me suis déplacée pour me rendre compte par moi même.
Hélas, j'ai bien vu tous ces bungalows fermés et les pelouses en jachères. Quel gâchis ! Que de travaux de rénovations en perspective ! Comment motiver un repreneur ? A défaut de dénicher l'oiseau rare, ce seront vraisemblablement de futurs emprunts communaux ! J'y ai vu le camion d'un traiteur local, exerce-t-il en location dans une partie des bâtiments ? Une personne m'a dit que le traiteur était un élu montendrais et que depuis deux ans le village était fermé.
En dehors de cette zone, un centre appartenant au CE de la RATP semble ouvert.
La route qui va aux labyrinthes passe devant l'ancien restaurant et c'est bien vrai que ce resto est fermé ! Ce doit être celui qui est en vente.
Je suis déçue de ce triste constat.
Montendre, où vas-tu ?

;

vendredi 24 août 2018 @ 09:51 Pierre de Cassignac a dit : #10

A Montendre, on peut être à la fois traiteur, membre du conseil municipal et prestataire de services auprès de la municipalité en tant que traiteur ? Si cela se vérifie, n'est-ce pas ce que l'on appelle aux yeux de la loi un CONFLIT D'INTERETS ?

vendredi 24 août 2018 @ 11:32 LATRUEL a dit : #11

Faut-il comprendre que dans cette commune il n'y aurait pas qu'au parc des labyrinthes que certains empruntent les passerelles ? Les réseaux de connaissances, les appuis, c'est connu ! Beaucoup les utilisent pour trouver un travail.
Dans votre exemple communal, ce qui pourrait poser problème c'est lorsque les règles administratives ne sont pas, ou mal appliquées.
Pour avoir un locataire ou un prestataire de son choix, il suffit de bien les connaître.
La municipalité, désireuse de trouver un repreneur de ce village vacances, aura peut-être des difficultés de le << déloger >> vu qu'il exerce une activité commerciale.

samedi 25 août 2018 @ 06:04 NONO a dit : #12

Je voudrai réagir sur votre conclusion LATRUEL. J'ignore les termes du contrat ou du bail, mais effectivement le métier de traiteur est considéré dans sa globalité et donc comme un service et, à ce titre il est considéré comme une activité commerciale relevant de la chambre de commerce et d’industrie (source : APCM, novembre 2010).
Dans cette phrase, vous employez le verbe déloger (Sortir d'un logement pour aller s'établir ailleurs) S’agit-il de son logement ? Le fait de le placer entre guillemets confirmerait un doute en ce sens ou…. une petite malice finement placée. Votre pseudonyme tendrait à confirmer ce dernier point. Loge, loger, déloger. Deux loges à Montendre, nombreux frères doivent comprendre les coulisses du pouvoir local. Pas nous !

samedi 25 août 2018 @ 17:51 André a dit : #13

<< La Commune de Montendre est propriétaire d’un ensemble d’hébergements de loisirs composé d’un camping et d’un village vacances. Cet équipement est actuellement géré par le biais d’une délégation de service public que la Commune n’envisage pas de reconduire. Une réflexion est donc en cours sur le devenir du village vacances >> Vous pouvez prendre connaissance de tout cela dans les comptes rendus du conseil municipal sur le site internet de la ville.
Le projet de réhabilitation du village vacances et le coût est évoqué dans les comptes rendus du 1er février et 19 septembre 2016.
Bonne lecture !

dimanche 26 août 2018 @ 12:54 ROBERT a dit : #14

Je comprends pourquoi DE CASSIGNAC pouvait parler de conflit d’intérêt ! Merci André, je viens de lire les comptes rendus dont celui du 1er février 16. Ils ont écrit en entrée en matière du paragraphe abordant le village vacances << Monsieur BOULLE sort et ne prend part ni au débat, ni au vote. >> Grâce à cette phrase préalable, nous apprenons que le conseiller est donc intéressé par cette affaire !
Sauf que, cette disposition préalable permet, vis-à-vis du droit,
d'être dans la légalité, les règles administratives ayant été appliquées. Les lectures des comptes rendus, dont celle du 20 mars 17, m’ont appris le vote favorable du conseil à la proposition d’un privé intéressé par une partie de ce village. Je n’ai pas lu les conclusions de cette affaire.

lundi 27 août 2018 @ 10:16 Séba a dit : #15

Oui, oui, la réunion officielle et le formalisme administratif sont d’équerre ! On s’en serait douté, mais nous ne sommes pas naïfs au point de tout gober. Les fabriqueurs de lois nous prennent-ils pour des imbéciles ? Cette règle ressemble étrangement au droit à l’optimisation fiscale… Ignorez-vous les possibilités des rencontres préliminaires hors mairie entre petits copains… Ignorez-vous la possibilité des réunions d’études préparatoires aux réunions du conseil ? Bien des dossiers y sont déjà pré-décidés surtout, à Montendre et ailleurs, quand est conséquent le nombre d’élus appartenant à une majorité !

mardi 11 septembre 2018 @ 10:43 Gislène a dit : #16

Y a qu'un hebdo autour de Jonzac, c'est pas lui qui fait le vacancier ?

mardi 11 septembre 2018 @ 17:07 Pierre de Cassignac a dit : #17

Oui Gislène, c'est bien cet hebdomadaire que tout le monde connaît...Et s'il veut pouvoir éditer chaque année "Le vacancier", source évidente de chiffre d'affaire important réglé par "La Collectivité", il n'a pas vraiment intérêt à être "négatif" !

Car, concernant la fréquentation et le succès remporté par MYSTERA, on entend d'autres sons de cloches et témoignages beaucoup moins positifs !

OU EST LA VERITE objective concernant le nombre réel de visiteurs de ces fameux labyrinthes ,dans un système qui apparaît comme quelque peu "bouclé" ?

mercredi 12 septembre 2018 @ 10:14 Kamarade a dit : #18

BANANE avait déposé un commentaire auquel répondait Gislène.
Ce commentaire, publié, a disparu...Pb technique ?
Chère CAGOUILLE, peux-tu demander à BANANE de revenir avec son commentaire ?

mercredi 12 septembre 2018 @ 15:00 BANANE a dit : #19

Bizarre, c'est le triangle des bermudes votre truc ? J'avais dit à peu près çà, qu'un hebdo local avait écrit le bilan de la saison estivale. Pour Mysterra, selon l'un des interrogés il dit << ... juillet et août nous avons reçu 13 000 visiteurs... >> Après cette annonce, il serait intéressant de questionner plusieurs commerçants Montendrais pour qu'ils s'expriment à leur tour. Le lecteur pourrait mieux analyser les incidences dans le bourg, les retombées financières positives POUR EUX à mettre l'actif de cet énorme investissement.

vendredi 14 septembre 2018 @ 18:22 FUFUTTE a dit : #20

Ils m'ont compté dans les 13 000 mais j'y reviendrai pas. 18 euros pour marcher comme un attrape nigaud ! Avec Ecobalade, qui est une application sur mobile, on vous offre une découverte de la faune et de la flore, pour de belles balades ou des randonnées. Vous découvrez une ville ou une campagne, les spécialités du coin. C'est pas limité à un parc et ça coûte rien à personne.

samedi 06 octobre 2018 @ 21:02 Déclin a dit : #21

La mise en place d'une tarification spécifique pour les visiteurs arrivant en cours d'après-midi n'aurait pas suffit à motiver des visiteurs moins nombreux que prévu (selon les chiffres de fréquentation)
Très récemment la communauté des communes a voté pour une option balade pour les moins de 16 ans à un prix réduit (5 euros)
Dès août 2017, Pépette avait vu juste dans cette histoire : il faut faire croire !
Les enfants des écoles ne sont-ils pas ciblés par cette décision ?
Après les investissements, combien a coûté toute cette campagne publicitaire ?

lundi 08 octobre 2018 @ 09:47 Michèle a dit : #22

Au 7 octobre, les tarifs ne sont même pas à jour sur le site officiel de la ville de Montendre ! Quel suivi !

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